• Mortalité isolée des oiseaux tels que cygnes, canards, oies, mouettes, goélands, foulques, râles…
• Mortalité groupée d’oiseaux sauvages correspondant à la découverte d’au moins trois cadavres d’oiseaux, d’une ou plusieurs espèces sur un même site (rayon de 500m) et sur un laps de temps maximal d’une semaine.

Les mesures de prévention à respecter impérativement par les petits détenteurs d’oiseaux à visée non commerciale sont les suivantes