15 février 2023

à 19h00

Lieu : Salle du conseil - Mairie de Guémené-Penfao

Contact :Ville de Guémené-Penfao


ORDRE DU JOUR

Session ordinaire
Affaires Générales
1- Détermination du nombre d’adjoints
2- Nomination d’un nouvel adjoint
3- Indemnités des élus
4- Débat d’Orientations Budgétaires (rapport)
5- Convention de reversement – Financement du chantier « Club House »
6- Cinéfilous – Signature de la convention annuelle
Urbanisme
7- Vente à l’amiable d’un bien immobilier communal (cession de délaissé de voirie « Libon »)
8- Réseau très haut débit (Déploiement de la fibre optique) – Implantation d’équipements sur terrain communal : convention d’autorisation à FIBRE 44 (Lieudit : Bon Accueil)
9- Réseau très haut débit (Déploiement de la fibre optique) – Implantation d’équipements sur terrain communal : convention d’autorisation à FIBRE 44 (Lieudit : Les Landelles)
10- Convention de servitudes entre la commune de Guémené-Penfao et le gestionnaire du réseau électrique Enedis – Parcelles ZY 0013 – LA TOUCHE DE TREGUEL
11- Convention de servitudes entre la commune de Guémené-Penfao et le gestionnaire du réseau électrique Enedis – Parcelles U 1335 – Place Simon
12- Zones d’Accélération Energies Renouvelables (ZAER)
Personnel
13- Modification du tableau des effectifs
Intercommunalité
14- Convention prestations de service « cartable numérique de l’élu » – Avenant
15- Navette documentaire entre les médiathèques – Convention groupement d’achat
16- Convention de mise à disposition d’un terrain recevant un point d’eau incendie entre Redon Agglomération et la commune de Guémené-Penfao (Rue des Boisseliers)
Divers
17- Vœu du Conseil Départemental – Proche Orient
Informations diverses
Décisions du Maire dans le cadre des délégations

Localisation

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