ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

Affaires Générales
1- Participations scolaires
2- Coût d’un enfant scolarisé à Guémené-Penfao
3- Subventions aux associations

Budget Principal :
4- Compte de gestion 2023
5- Compte administratif 2023
6- Affectation des résultats 2023
7- Budget primitif 2024
8- Les Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (APCP) :
a. pour la réhabilitation du restaurant du Port de Beslé-sur-Vilaine
b. pour la réhabilitation de l’ex PMU de Guémené-Penfao en commerce
c. pour la réhabilitation de la Chapelle St Georges
9- Cessions et acquisitions – Bilan 2023
10- Fixation des taux des taxes communales
11- Taxe d’Habitation – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale

Affaires Générales
12- Commissions municipales – Modification de la composition
13- Mise à jour de la Commission d’Appel d’Offres
14- Délégués organismes extérieurs – Modification des représentants
15- Répartition 2024 du produit des amendes de police 2023
16- Création d’un parvis piétonnier et végétalisé autour de la mairie – Demande de subvention auprès du fonds vert
17- Dépôt d’une demande de Contrat de partenariat au titre du Fonds de restructuration des locaux d’activités
18- Convention Megalis – Adhésion centrale d’achat

Urbanisme
19- Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAER) sur le territoire de la commune Informations diverses

Divers

La séance est ouverte à tous.